Raison sociale : Animage
Statut juridique et capital social : SARL
Nom du responsable : Laurent Mouren
Directeur de la publication : Laurent Mouren
Siège social : 4 Rue Joseph Lafond, 13400 Aubagne
Téléphone : 09 50 35 54 32
Email : contact@animage.fr
TVA intra-communautaire : FR61434927323
Siret : 43492732300023
Code APE/NAF : 6311Z
Garantie financière APS – RC : xxx

Le site digitelium.fr est la propriété de Animage adresse 4 Rue Joseph Lafond, 13400 Aubagne.
L’hébergement du site est assuré par OVH. Le CMS utilisé est WordPress.
Conception du site : Animage & maintenance et suivi

Animage met en oeuvre tous ses moyens techniques pour assurer la mise à jour régulière des informations contenues sur son site internet.
Cependant Animage ne peut être tenu pour responsable dans le cas de renseignements erronés lorsque ces renseignements concernent un prestataire qui aurait omis d’informer Animage de ses modifications.

Animage se réserve le droit de mettre à jour en partie ou en totalité les informations, textes, visuels du présent site.

Animage ne peut être tenu pour responsable dans le cas où un site internet utiliserait les informations diffusées sur ce site à des fins que Animage n’aurait pas approuvées.

Toute utilisation des informations, visuels, textes de ce site sans autorisation préalable est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

Notre rubrique lien, renvoie sur des sites « partenaires » d’échanges de liens, Animage ne pourra être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites de ces dits « partenaires ».

Animage et son prestataire prennent toutes les mesures afin de garantir des téléchargements sans virus.

Les informations collectées par nos services ou notre prestataire ne sont utilisées que dans les limites statutaires du Animage. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque membre dispose des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi « Informatique et Libertés ») et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant.

Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à Animage

Les mentions permettant d’identifier l’éditeur du site :
L’article 43-10-I de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication modifiée par la loi n°2000-719 du 1° août 2000 fait obligation aux éditeurs de sites Web de tenir à disposition du public, donc de faire figurer sur leur site :
– S’il s’agit de personnes morales, leur dénomination ou leur raison sociale (en l’espèce le nom de la collectivité locale) et leur siège social.
– Le nom du directeur (qui est de droit le responsable de l’exécutif de la collectivité) ou du codirecteur de la publication (si le directeur de la publication jouit de l’immunité parlementaire il doit désigner un codirecteur parmi les membres de l’assemblée délibérante) et, le cas échéant, celui du responsable de la rédaction.
– Le nom, la dénomination ou la raison sociale et l’adresse de l’hébergeur.
Les mentions relatives à la protection des données personnelles
La question des droits d’auteur et de la protection du contenu du site :
Les éditeurs de portails territoriaux peuvent également souhaiter avertir les visiteurs du site que le contenu de leur site est protégé par les droits d’auteur.
Ils peuvent alors citer l’article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle selon lequel toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Ils peuvent également, s’ils le souhaitent, signaler que les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original.

Crédits
photos et vidéos : stock.adobe.com, pixabay.com, pexels.com
Icones : www.flaticon.com